Termes & conditions

Bienvenue sur le Réseau Osmos, veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales (appelées ici également « Conditions ») avant d’utiliser le site www.osmosnetwork.com exploité par la Fondation Osmos / Stichting Osmos (appelée ici « Osmos », « nous », « notre » ou « nos »).

Votre accès et votre utilisation du service sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes conditions. Ces conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le service, prenant effet dès la première visite sur le site.

En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous êtes en désaccord avec une partie des conditions, vous ne pouvez pas accéder au service.

Modifications des conditions générales

Osmos étant une organisation à vocation internationale, nous pouvons régulièrement mettre à jour et améliorer le site et son contenu. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions à tout moment. Veuillez consulter ces conditions régulièrement, vous serez légalement lié par les conditions mises à jour ou modifiées chaque fois que vous visiterez le site.

Propriété intellectuelle

Les droits sur le contenu, les matériaux (vidéos, rapports, etc.), les images, les informations, les données, les marques, les noms commerciaux, les logos et tout autre contenu inclus sur le site Web d’Osmos sont détenus par nous ou par le propriétaire du contenu tiers concerné. Tous les droits sont réservés et nous ferons des efforts raisonnables pour reconnaître les propriétaires légitimes – nous regrettons toute propriété non référencée et nous tenterons de résoudre tout problème dès que possible. Le contenu du Réseau Osmos est protégé par une variété de droits de tiers. Sauf indication contraire, il est interdit de copier, d’adapter, de republier, de mettre à la disposition du public ou d’imprimer des copies du contenu d’Osmos de quelque manière que ce soit, à moins que cela ne soit conforme à la norme Creative Commons “Attribution-ShareAlike 4.0 International”. Certains contenus de ce site peuvent être soumis à des restrictions de droits d’auteur, où la propriété des droits d’auteur d’Osmos ou de tiers sera stipulée

Informations

Les informations disponibles sur le site, sont disponibles librement. Cependant, nous prônons la pluralité et les différences d’opinion. Le contenu du site (sauf indication contraire) et le matériel connexe (bulletins d’information, rapports, vidéos, etc.) ont été générés par les membres du réseau Osmos mais ne représentent pas nécessairement les opinions unanimes de l’ensemble du réseau. Le contenu a été généré à des fins d’information et nous ne prenons aucune responsabilité quant à son utilisation, son interprétation ou son application.

Sites web de tiers

Notre service peut contenir des liens vers des sites web ou des services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Osmos. De ce fait, Osmos n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites web ou services tiers. De plus, vous reconnaissez et acceptez qu’Osmos ne soit pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou supposé être causé par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance dans le contenu, les biens ou les services disponibles sur ou à travers ces sites ou services.

Responsibilité

L’étendue de notre responsabilité envers vous a été déterminée dans le contexte de ce qui suit :

l’accès à Osmos vous est fourni gratuitement ;
il est de votre responsabilité de déterminer l’adéquation de tout contenu d’Osmos à l’usage particulier que vous souhaitez en faire ;
Osmos ne donne pas d’instructions et vous êtes responsable de toute action ou décision que vous prenez ou ne prenez pas à la suite du contenu sur www.osmosnetwork.com;

Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre équipement est équipé d’un logiciel antivirus approprié et à jour avant d’accéder ou d’utiliser www.osmosnetwork.com.

Nous nous efforçons de faire en sorte que www.osmosnetwork.com soit disponible pour vous et que le contenu dont nous sommes responsables soit exact. Cependant, nous sommes humains et la technologie peut échouer : nous ne pouvons pas prendre d’engagement légal ni vous garantir que www.osmosnetwork.com sera disponible à un moment donné ou que ce contenu ou tout autre contenu d’Osmos sera d’une qualité particulière ou adapté à un usage particulier. Nous ferons preuve d’une compétence et d’un soin raisonnables pour vous fournir nos services.

Nous ne pouvons accepter aucune responsabilité envers vous pour les types de pertes suivants (si vous en subissez une suite à votre utilisation de www.osmosnetwork.com) :

les pertes qui n’étaient pas prévisibles pour vous et pour nous lorsque vous avez accédé pour la première fois à l’utilisation de www.osmosnetwork.com (même si ces pertes résultent de notre non-respect des présentes conditions ou de notre négligence) ;
toute perte commerciale que vous pourriez subir, y compris la perte de revenus, de bénéfices ou d’économies anticipées (que ces pertes soient le résultat direct ou indirect de notre défaut) ;
les pertes que vous subissez autrement qu’en raison de notre incapacité à respecter les présentes conditions, de notre négligence ou de la violation d’une obligation légale ;
toute perte subie en raison de la défaillance de toute partie autre que nous.

Nous ne nous engageons pas à ce que www.osmosnetwork.com ou tout contenu de www.osmosnetwork.com soit disponible sans interruption ou sans erreur, à ce que les défauts soient corrigés ou à ce que www.osmosnetwork.com ou ses systèmes de support soient exempts de virus ou de bugs.

Nous ne pouvons accepter aucune responsabilité envers vous si nous échouons, ou si nous sommes interrompus ou retardés dans l’exécution de toute obligation en raison de :

la non-disponibilité ou la défaillance de tout service, système, équipement ou logiciel de télécommunications ou informatique exploité ou fourni par vous ou par un tiers ;
tout autre événement échappant raisonnablement à notre contrôle.

Nous ne prenons aucun engagement et n’acceptons aucune responsabilité envers vous en ce qui concerne le contenu de www.osmosnetwork.com fourni par d’autres utilisateurs du site web ou par des tiers autres que nous.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel résultant de notre négligence.

Général

Si l’une de ces conditions est jugée illégale, invalide ou inapplicable, les autres conditions resteront pleinement en vigueur.

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois des Pays-Bas.